Référence du document

2006/2576(RSP)  
Résolution du Parlement européen sur les étapes futures de la période de réflexion et d'analyse sur l'avenir de l'Europe  
Informations de base  

2006/2576(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
8.10 Révision des Traités, conférences intergouvernementales
8.40.14 Conseil européen

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/06/2006
Résultat du vote au parlement
14/06/2006
Débat en plénière
14/06/2006
Décision du Parlement
T6-0263/2006
14/06/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2576(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0208/2006  
    31/05/2006
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B6-0327/2006  
    14/06/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0263/2006  
    14/06/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)3310  
    12/07/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)3311  
    01/08/2006
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0208/2006  
    31/05/2006
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B6-0327/2006  
    14/06/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0263/2006  
    14/06/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)3310  
    12/07/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)3311  
    01/08/2006
    EC