Référence du document

2006/2611(RSP)  
Résolution sur le cancer du sein dans l'Union européenne élargie  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
24/10/2006
Débat en plénière
25/10/2006
Résultat du vote au parlement
25/10/2006
Décision du Parlement
25/10/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2611(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    11/10/2006
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    11/10/2006
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    24/10/2006
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    24/10/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    25/10/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)5316-2
    23/11/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    19/12/2006
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    11/10/2006
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    11/10/2006
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    24/10/2006
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    24/10/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    25/10/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)5316-2
    23/11/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    19/12/2006
    EC