Référence du document

2007/2005(INI)  
Stratégie de l'Union européenne pour aider les États membres à réduire les dommages liés à l'alcool  
Informations de base  

2007/2005(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.20.03 Toxicomanie, alcoolisme et tabagisme

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    28/11/2006
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
Evénements clés  
24/10/2006
Publication du document de base non-législatif
18/01/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
17/07/2007
Vote en commission
30/07/2007
Dépôt du rapport de la commission
04/09/2007
Débat en plénière
05/09/2007
Résultat du vote au parlement
05/09/2007
Décision du Parlement
05/09/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2005(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/6/38037
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    02/04/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    21/05/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    30/07/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    05/09/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    24/10/2006
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    24/10/2006
    EC
     
    Document annexé à la procédure
     
    24/10/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    18/10/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)5402/2
    24/10/2007
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    24/10/2006
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    24/10/2006
    EC
     
    Document annexé à la procédure
       
    24/10/2006
    EC
     
    Projet de rapport de la commission
       
    02/04/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    21/05/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    30/07/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    05/09/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    18/10/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)5402/2
    24/10/2007
    EC