Référence du document

2007/2013(BUD)  
Budget 2008: orientations budgétaires, autres sections  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    13/12/2006
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PETI  
    Pétitions
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    2798  
    08/05/2007
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    2792  
    27/03/2007
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Budget  
    GRYBAUSKAITĖ Dalia  
Evénements clés  
15/03/2007
Vote en commission
19/03/2007
Dépôt du rapport budgétaire
A6-0069/2007
27/03/2007
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
28/03/2007
Débat en plénière
29/03/2007
Résultat du vote au parlement
29/03/2007
Décision du Parlement
T6-0099/2007
29/03/2007
Fin de la procédure au Parlement
08/05/2007
Débat au Conseil
2798
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2013(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Préparation budgétaire
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/44799
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE384.262  
    20/02/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE386.310  
    01/03/2007
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A6-0069/2007  
    19/03/2007
    EP
     
    Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires
       
    T6-0099/2007  
    29/03/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)1901/2
    03/05/2007
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE384.262  
    20/02/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE386.310  
    01/03/2007
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A6-0069/2007  
    19/03/2007
    EP
     
    Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires
       
    T6-0099/2007  
    29/03/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)1901/2
    03/05/2007
    EC