Référence du document

2007/2017(BUD)  
Budget 2008 : le rapport de la Commission sur la stratégie politique annuelle (SPA)  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    13/12/2006
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    PETI  
    Pétitions
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFET  
    Affaires étrangères
    27/02/2007
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    28/02/2007
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    GRYBAUSKAITĖ Dalia  
Evénements clés  
29/03/2007
Vote en commission
03/04/2007
Dépôt du rapport budgétaire
23/04/2007
Débat en plénière
24/04/2007
Résultat du vote au parlement
24/04/2007
Décision du Parlement
24/04/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2017(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Préparation budgétaire
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/45155
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    07/03/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/03/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    22/03/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    27/03/2007
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    03/04/2007
    EP
     
    Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires
       
    24/04/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    31/05/2007
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    07/03/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/03/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    22/03/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    27/03/2007
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    03/04/2007
    EP
     
    Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires
       
    24/04/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    31/05/2007
    EC