Référence du document

2007/2019B(BUD)  
Budget 2008 : autres sections  
Informations de base  

2007/2019B(BUD)

BUD - Procédure budgétaire


Sujet
8.70 Budget de l'Union
8.70.60 Budgets annuels antérieurs

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    13/12/2006
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    PETI  
    Pétitions
    07/06/2007
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    28/02/2007
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    GRYBAUSKAITĖ Dalia  
Evénements clés  
01/05/2007
Publication de l'avant-projet de budget de la Commission
COM(2007)0300 Eur-Lex link
09/09/2007
Publication du projet de budget du Conseil
24/09/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
11/10/2007
Vote en commission
16/10/2007
Dépôt du rapport budgétaire
23/10/2007
Débat en plénière
25/10/2007
Résultat du vote au parlement
25/10/2007
Décision du Parlement
23/11/2007
Adoption du projet du budget par le Conseil
11/12/2007
Débat en plénière
13/12/2007
Fin de la procédure au Parlement
14/03/2008
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2019B(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Budget
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/45199
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    INTA  
    12/09/2007
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    25/09/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/10/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    PETI  
    08/10/2007
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    16/10/2007
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    25/10/2007
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Projet de budget du Conseil
     
    10/09/2007
    CSL
  • Commission européenne 
    Document annexé à la procédure
     
    SEC(2007)0529 Eur-Lex link  
    27/04/2007
    EC
    Avant-projet de budget de la Commission
     
    COM(2007)0300 Eur-Lex link  
    02/05/2007
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)6028
    21/11/2007
    EC
     
  • Tous 
    Document annexé à la procédure
       
    SEC(2007)0529 Eur-Lex link  
    27/04/2007
    EC
    Avant-projet de budget de la Commission
       
    COM(2007)0300 Eur-Lex link  
    02/05/2007
    EC
    Projet de budget du Conseil
       
    10/09/2007
    CSL
    Avis de la commission
    INTA  
    12/09/2007
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    25/09/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/10/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    PETI  
    08/10/2007
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    16/10/2007
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    25/10/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)6028
    21/11/2007
    EC
     
Acte final