Référence du document

2007/2102(INI)  
Stratégie européenne en Asie centrale  
Informations de base  

2007/2102(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.04.06 Relations avec les pays d'Asie centrale

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
06/06/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/06/2007
Débat au Conseil
20/11/2007
Vote en commission
11/12/2007
Dépôt du rapport de la commission
19/02/2008
Débat en plénière
20/02/2008
Résultat du vote au parlement
20/02/2008
Décision du Parlement
20/02/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2102(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/49705
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/09/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    29/10/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    06/11/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    20/11/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    11/12/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/02/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    31/03/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    16/04/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/09/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    29/10/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    06/11/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    20/11/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    11/12/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/02/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    31/03/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    16/04/2008
    EC