Référence du document

2007/2113(INI)  
Efficacité et équité des systèmes européens d'éducation et de formation  
Informations de base  

2007/2113(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    CULT  
    Culture et éducation
    29/01/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    11/04/2007
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    (Commission associée)
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
Evénements clés  
07/09/2006
Publication du document de base non-législatif
06/06/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/06/2007
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
10/09/2007
Vote en commission
18/09/2007
Dépôt du rapport de la commission
26/09/2007
Débat en plénière
27/09/2007
Résultat du vote au parlement
27/09/2007
Décision du Parlement
27/09/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2113(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/48618
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    05/06/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    16/07/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    23/07/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/09/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    27/09/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    08/09/2006
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)5401
    18/10/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/12/2007
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    08/09/2006
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    05/06/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    16/07/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    23/07/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/09/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    27/09/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)5401
    18/10/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/12/2007
    EC