Référence du document

2007/2114(INI)  
Éducation et formation des adultes: il n'est jamais trop tard pour apprendre  
Informations de base  

2007/2114(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/10/2006
Publication du document de base non-législatif
COM(2006)0614 Eur-Lex link
06/06/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/06/2007
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
19/11/2007
Vote en commission
11/12/2007
Dépôt du rapport de la commission
A6-0502/2007
15/01/2008
Débat en plénière
16/01/2008
Résultat du vote au parlement
16/01/2008
Décision du Parlement
T6-0013/2008
16/01/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2114(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/49740
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