Référence du document

2007/2125(INI)  
Production d'opium à des fins médicales en Afghanistan  
Informations de base  

2007/2125(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.20.01 Médecine, maladies
6.40.04.06 Relations avec les pays d'Asie centrale
7.30.30.04 Lutte contre les drogues et le trafic de drogues

Zone géographique
Afghanistan

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    17/04/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Relations extérieures
    FERRERO-WALDNER Benita  
Evénements clés  
23/04/2007
Publication du document de base non-législatif
06/06/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
12/09/2007
Vote en commission
21/09/2007
Dépôt du rapport de la commission
24/10/2007
Débat en plénière
25/10/2007
Résultat du vote au parlement
25/10/2007
Décision du Parlement
25/10/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2125(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 134o-p3
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/49985
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    23/04/2007
    EP
    Projet de rapport de la commission
       
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    EP
     
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    21/09/2007
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    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    21/11/2007
    EC
     
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