Référence du document

2007/2147(INI)  
La politique européenne du transport durable en tenant compte des politiques européennes de l'énergie et de l'environnement   
Informations de base  

2007/2147(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20 Politique des transports en général
3.60 Politique de l'énergie
3.70 Politique de l'environnement
3.70.20 Développement durable

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    TRAN  
    Transports et tourisme
    28/02/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    10/09/2007
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    07/06/2007
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Energie et transports
    BARROT Jacques  
Evénements clés  
21/06/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/01/2008
Vote en commission
29/01/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0014/2008
10/03/2008
Débat en plénière
11/03/2008
Résultat du vote au parlement
11/03/2008
Décision du Parlement
T6-0087/2008
11/03/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2147(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/6/50544
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE394.217  
    29/10/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    PE393.930  
    15/11/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    PE394.132  
    22/11/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE396.758  
    13/12/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0014/2008  
    29/01/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0087/2008  
    11/03/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)2060  
    09/04/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)2630/2
    08/05/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE394.217  
    29/10/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    PE393.930  
    15/11/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    PE394.132  
    22/11/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE396.758  
    13/12/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0014/2008  
    29/01/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0087/2008  
    11/03/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)2060  
    09/04/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)2630/2
    08/05/2008
    EC