Référence du document

2007/2149(INI)  
Contribution du volontariat à la cohésion économique et sociale  
Informations de base  

2007/2149(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4 Cohésion économique, sociale et territoriale
4.10.16 Vie sociale et associative, associations, fondations

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/06/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
27/02/2008
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
10/03/2008
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
21/04/2008
Débat en plénière
22/04/2008
Résultat du vote au parlement
22/04/2008
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
22/04/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2149(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 052
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
REGI/6/50546
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    08/01/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    30/01/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/03/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    22/04/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
    28/05/2008
     
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    08/01/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    30/01/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/03/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    22/04/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    28/05/2008