Référence du document

2007/2197(INI)  
Role des femmes dans l'industrie  
Informations de base  

2007/2197(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.40 Politique industrielle
4.10.04 Egalité des genres
4.10.09 Condition et droits de la femme

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
27/09/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
17/12/2007
Vote en commission
20/12/2007
Dépôt du rapport de la commission
17/01/2008
Résultat du vote au parlement
17/01/2008
Débat en plénière
17/01/2008
Décision du Parlement
17/01/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2197(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/6/50315
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    09/10/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/11/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    27/11/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    20/12/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/01/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    27/02/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    18/03/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    09/10/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/11/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    27/11/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    20/12/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/01/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    27/02/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    18/03/2008
    EC