Référence du document

2007/2206(INI)  
Femmes et science  
Informations de base  

2007/2206(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50 Recherche et développement technologique et espace
4.10.04 Egalité des genres

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
27/09/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/04/2008
Vote en commission
22/04/2008
Dépôt du rapport de la commission
20/05/2008
Débat en plénière
21/05/2008
Résultat du vote au parlement
21/05/2008
Décision du Parlement
21/05/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2206(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/6/53527
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    07/02/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    06/03/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    09/04/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    22/04/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    21/05/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)3593/2
    12/06/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    17/07/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    07/02/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    06/03/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    09/04/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    22/04/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    21/05/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)3593/2
    12/06/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    17/07/2008
    EC