Référence du document

2007/2255(INI)  
Politique chinoise et ses effets sur l'Afrique  
Informations de base  

2007/2255(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
5.03 Economie mondiale et mondialisation
6.10 Politique étrangère et de sécurité commune (PESC)
6.20 Politique commerciale commune en général
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
19/11/2007
Débat au Conseil
29/11/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
27/02/2008
Vote en commission
28/03/2008
Dépôt du rapport de la commission
22/04/2008
Débat en plénière
23/04/2008
Résultat du vote au parlement
23/04/2008
Décision du Parlement
23/04/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2255(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/6/55005
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/11/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/01/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    25/02/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    26/02/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    28/03/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    23/04/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    28/05/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    25/06/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/11/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/01/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    25/02/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    26/02/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    28/03/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    23/04/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    28/05/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    25/06/2008
    EC