Référence du document

2007/2259(INI)  
Vers une mobilité plus sûre, plus propre et plus performante en Europe: premier rapport sur l'initiative «Véhicule intelligent»  
Informations de base  

2007/2259(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.06 Réglementation des transports, sécurité routière, contrôle technique, permis
3.40.03 Industrie automobile, cycle et motocycle, véhicules utilitaires et agricoles
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    TRAN  
    Transports et tourisme
    09/10/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
Evénements clés  
16/09/2007
Publication du document de base non-législatif
29/11/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
08/04/2008
Vote en commission
06/05/2008
Dépôt du rapport de la commission
19/06/2008
Résultat du vote au parlement
19/06/2008
Débat en plénière
19/06/2008
Décision du Parlement
19/06/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2259(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/6/56516
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    04/02/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/03/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    06/05/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/06/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    17/09/2007
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)4439
    16/07/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    12/09/2008
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    17/09/2007
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    04/02/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/03/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    06/05/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/06/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)4439
    16/07/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    12/09/2008
    EC