Référence du document

2007/2259(INI)  
Vers une mobilité plus sûre, plus propre et plus performante en Europe: premier rapport sur l'initiative «Véhicule intelligent»  
Informations de base  

2007/2259(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.06 Réglementation des transports, sécurité routière, contrôle technique, permis
3.40.03 Industrie automobile, cycle et motocycle, véhicules utilitaires et agricoles
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    TRAN  
    Transports et tourisme
    09/10/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Réseaux de communication, contenu et technologies  
    REDING Viviane  
Evénements clés  
17/09/2007
Publication du document de base non-législatif
COM(2007)0541 Eur-Lex link
29/11/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
08/04/2008
Vote en commission
06/05/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0169/2008
19/06/2008
Résultat du vote au parlement
19/06/2008
Débat en plénière
19/06/2008
Décision du Parlement
T6-0311/2008
19/06/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2259(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/6/56516
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE400.606  
    04/02/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE402.774  
    12/03/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0169/2008  
    06/05/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0311/2008  
    19/06/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    COM(2007)0541   Eur-Lex link  
    17/09/2007
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)4439  
    16/07/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)4967  
    12/09/2008
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    COM(2007)0541   Eur-Lex link  
    17/09/2007
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    PE400.606  
    04/02/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE402.774  
    12/03/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0169/2008  
    06/05/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0311/2008  
    19/06/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)4439  
    16/07/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)4967  
    12/09/2008
    EC