Référence du document

2007/2271(INI)  
Document de stratégie de la Commission concernant l'élargissement de 2007  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
06/11/2007
Publication du document de base non-législatif
10/12/2007
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
13/12/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/06/2008
Vote en commission
26/06/2008
Dépôt du rapport de la commission
09/07/2008
Débat en plénière
10/07/2008
Résultat du vote au parlement
10/07/2008
Décision du Parlement
10/07/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2271(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 089o; Règlement du Parlement EP P.F.
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/56995
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    CULT  
    25/01/2008
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    03/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/04/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/07/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    06/11/2007
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    27/08/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    29/09/2008
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    06/11/2007
    EC
    Avis de la commission
    CULT  
    25/01/2008
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    03/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/04/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/07/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    27/08/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    29/09/2008
    EC