Référence du document

2007/2531(RSP)  
Résolution sur la chasse illégale aux oiseaux à Malte  
Informations de base  

2007/2531(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Zone géographique
Malte

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/03/2007
Débat en plénière
15/03/2007
Résultat du vote au parlement
15/03/2007
Décision du Parlement
T6-0074/2007
15/03/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2531(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 128-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0015/2007  
    12/03/2007
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B6-0119/2007  
    13/03/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0074/2007  
    15/03/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)1901/2
    03/05/2007
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0015/2007  
    12/03/2007
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B6-0119/2007  
    13/03/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0074/2007  
    15/03/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)1901/2
    03/05/2007
    EC