Référence du document

2007/2533(RSP)  
Résolution sur les personnes disparues à Chypre  
Informations de base  

2007/2533(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique
Chypre

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/03/2007
Débat en plénière
15/03/2007
Résultat du vote au parlement
15/03/2007
Décision du Parlement
15/03/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2533(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    14/03/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    15/03/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)1901/2
    03/05/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    11/05/2007
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    14/03/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    15/03/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)1901/2
    03/05/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    11/05/2007
    EC