Référence du document

2007/2563(RSP)  
Résolution sur les objectifs stratégiques de l'Union européenne pour la quatorzième réunion de la Conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES), 3-15 juin 2007, La Haye  
Informations de base  

2007/2563(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/05/2007
Débat en plénière
24/05/2007
Résultat du vote au parlement
24/05/2007
Décision du Parlement
24/05/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2563(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 128-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    21/05/2007
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    21/05/2007
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    23/05/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    24/05/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)3179
    14/06/2007
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    21/05/2007
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    21/05/2007
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    23/05/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    24/05/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)3179
    14/06/2007
    EC