Référence du document

2007/2608(RSP)  
Résolution sur la lutte contre le terrorisme  
Informations de base  

2007/2608(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
7.30.20 Lutte contre le terrorisme

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
05/09/2007
Débat en plénière
12/12/2007
Résultat du vote au parlement
12/12/2007
Décision du Parlement
12/12/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2608(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    03/09/2007
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    03/09/2007
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    03/09/2007
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    10/12/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    12/12/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    23/01/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    07/03/2008
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    03/09/2007
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    03/09/2007
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    03/09/2007
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    10/12/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    12/12/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    23/01/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    07/03/2008
    EC