Référence du document

2007/2671(RSP)  
Résolution sur les naufrages dans le détroit de Kerch et la mer Noire et la pollution causée par la marée noire qui en a résulté  
Informations de base  

2007/2671(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels

Zone géographique
Mer Noire région

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/12/2007
Débat en plénière
13/12/2007
Résultat du vote au parlement
13/12/2007
Décision du Parlement
T6-0625/2007
13/12/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2671(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0503/2007  
    12/12/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0625/2007  
    13/12/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)0411  
    23/01/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)0532/3
    07/03/2008
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0503/2007  
    12/12/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0625/2007  
    13/12/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)0411  
    23/01/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)0532/3
    07/03/2008
    EC