Référence du document

2008/2001(INI)  
Rapport intérimaire sur les données scientifiques du changement climatique: conclusions et recommandations en vue d'une prise de décisions  
Informations de base  

2008/2001(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
25/04/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
01/04/2008
Vote en commission
09/04/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0136/2008
21/05/2008
Résultat du vote au parlement
21/05/2008
Débat en plénière
21/05/2008
Décision du Parlement
T6-0223/2008
21/05/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2001(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Commission spéciale/d'enquête
Base juridique
Règlement du Parlement EP 207
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CLIM/6/57975
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE400.387  
    22/01/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE402.591  
    20/02/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0136/2008  
    09/04/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0223/2008  
    21/05/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)3593/2
    12/06/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE400.387  
    22/01/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE402.591  
    20/02/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0136/2008  
    09/04/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0223/2008  
    21/05/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)3593/2
    12/06/2008
    EC