Référence du document

2008/2005(INI)  
Plan stratégique européen pour les technologies énergétiques  
Informations de base  

2008/2005(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.01.05 Secteurs spécifiques de la recherche
3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie
3.60 Politique de l'énergie
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/11/2007
Publication du document de base non-législatif
COM(2007)0723 Eur-Lex link
17/01/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
25/02/2008
Débat au Conseil
2852
28/02/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
29/05/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
05/06/2008
Vote en commission
13/06/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0255/2008
08/07/2008
Débat en plénière
09/07/2008
Résultat du vote au parlement
09/07/2008
Décision du Parlement
T6-0354/2008
09/07/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2005(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 55
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/58000
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