Référence du document

2008/2007(INI)  
Politique portuaire européenne  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    TRAN  
    Transports et tourisme
    20/11/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    22/01/2008
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Energie et transports
    TAJANI Antonio  
Evénements clés  
18/10/2007
Publication du document de base non-législatif
17/01/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/06/2008
Vote en commission
14/07/2008
Dépôt du rapport de la commission
03/09/2008
Débat en plénière
04/09/2008
Résultat du vote au parlement
04/09/2008
Décision du Parlement
04/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2007(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/6/58004
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    REGI  
    16/04/2008
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    30/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/06/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    14/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/09/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    18/10/2007
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    18/10/2007
    EC
     
    Document annexé à la procédure
     
    18/10/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    17/12/2008
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    18/10/2007
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    18/10/2007
    EC
     
    Document annexé à la procédure
       
    18/10/2007
    EC
     
    Avis de la commission
    REGI  
    16/04/2008
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    30/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/06/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    14/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    17/12/2008
    EC