Référence du document

2008/2008(INI)  
Transport de marchandises en Europe  
Informations de base  

2008/2008(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.05 Transport routier de personnes et de marchandises
3.20.07 Transport combiné, transport multimodal
3.20.15 Coopération et accords en matière de transport

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    TRAN  
    Transports et tourisme
    20/11/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Energie et transports
    TAJANI Antonio  
Evénements clés  
18/10/2007
Publication du document de base non-législatif
COM(2007)0606 Eur-Lex link
17/01/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
15/07/2008
Vote en commission
28/07/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0326/2008
03/09/2008
Débat en plénière
04/09/2008
Résultat du vote au parlement
04/09/2008
Décision du Parlement
T6-0409/2008
04/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2008(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/6/58010
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