Référence du document

2008/2010(INI)  
Stratégie pour les régions ultrapériphériques: bilan et perspectives  
Informations de base  

2008/2010(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.70.06 Régions périphériques et ultrapériphériques, territoires et pays d'outre-mer

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    REGI  
    Développement régional
    20/11/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
  • DG de la Commission
    Commissaire
Evénements clés  
12/09/2007
Publication du document de base non-législatif
17/01/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
08/04/2008
Vote en commission
17/04/2008
Dépôt du rapport de la commission
19/05/2008
Débat en plénière
20/05/2008
Résultat du vote au parlement
20/05/2008
Décision du Parlement
20/05/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2010(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
REGI/6/58018
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    11/01/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    07/04/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    PECH  
    14/04/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    17/04/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/05/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    12/09/2007
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)3593/2
    12/06/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    17/07/2008
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    12/09/2007
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    11/01/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    07/04/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    PECH  
    14/04/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    17/04/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/05/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)3593/2
    12/06/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    17/07/2008
    EC