Référence du document

2008/2014(INI)  
La pêche et l'aquaculture dans le contexte de la gestion intégrée des zones côtières en Europe  
Informations de base  

2008/2014(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.15.02 Aquaculture
3.15.04 Gestion des pêches, pêcheries, lieux de pêche
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/01/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
26/06/2008
Vote en commission
02/07/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0286/2008
02/09/2008
Résultat du vote au parlement
02/09/2008
Décision du Parlement
T6-0382/2008
02/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2014(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PECH/6/56739
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE402.872  
    09/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE406.157  
    21/05/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0286/2008  
    02/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0382/2008  
    02/09/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document annexé à la procédure
     
    COM(2007)0308   Eur-Lex link  
    07/06/2007
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073  
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6486  
    17/12/2008
    EC
     
  • Tous 
    Document annexé à la procédure
       
    COM(2007)0308   Eur-Lex link  
    07/06/2007
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    PE402.872  
    09/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE406.157  
    21/05/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0286/2008  
    02/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0382/2008  
    02/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073  
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6486  
    17/12/2008
    EC