Référence du document

2008/2014(INI)  
La pêche et l'aquaculture dans le contexte de la gestion intégrée des zones côtières en Europe  
Informations de base  

2008/2014(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.15.02 Aquaculture
3.15.04 Gestion des pêches, pêcheries, lieux de pêche
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/01/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
26/06/2008
Vote en commission
02/07/2008
Dépôt du rapport de la commission
02/09/2008
Résultat du vote au parlement
02/09/2008
Décision du Parlement
02/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2014(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PECH/6/56739
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    09/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    21/05/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    02/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    02/09/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document annexé à la procédure
     
    07/06/2007
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    17/12/2008
    EC
     
  • Tous 
    Document annexé à la procédure
       
    07/06/2007
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    09/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    21/05/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    02/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    02/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    17/12/2008
    EC