Référence du document

2008/2021(BUD)  
Budget 2009: orientations, autres sections  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    24/01/2008
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PETI  
    Pétitions
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Budget  
    GRYBAUSKAITĖ Dalia  
Evénements clés  
27/03/2008
Vote en commission
31/03/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0082/2008
09/04/2008
Débat en plénière
10/04/2008
Résultat du vote au parlement
10/04/2008
Décision du Parlement
T6-0115/2008
10/04/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2021(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Préparation budgétaire
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/58937
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE402.816  
    04/03/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE404.396  
    13/03/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0082/2008  
    31/03/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0115/2008  
    10/04/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)3169  
    28/05/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE402.816  
    04/03/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE404.396  
    13/03/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0082/2008  
    31/03/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0115/2008  
    10/04/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)3169  
    28/05/2008
    EC