Référence du document

2008/2026B(BUD)  
Budget 2009: autres sections  
Informations de base  

2008/2026B(BUD)

BUD - Procédure budgétaire


Sujet
8.70.60 Budgets annuels antérieurs

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    24/01/2008
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    21/01/2008
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PETI  
    Pétitions
    27/05/2008
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Justice et affaires intérieures(JAI)  
    2908  
    27/11/2008
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    2906  
    21/11/2008
    Emploi, politique sociale, santé et consommateurs  
    2893  
    02/10/2008
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    2883  
    17/07/2008
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    2866  
    14/05/2008
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Budget  
    GRYBAUSKAITĖ Dalia  
Evénements clés  
06/05/2008
Publication de l'avant-projet de budget de la Commission
COM(2008)0300 Eur-Lex link
14/05/2008
Débat au Conseil
2866
17/07/2008
Publication du projet de budget du Conseil
11950/2008
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/10/2008
Vote en commission
14/10/2008
Dépôt du rapport budgétaire
A6-0397/2008
22/10/2008
Débat en plénière
23/10/2008
Résultat du vote au parlement
23/10/2008
Décision du Parlement
T6-0516/2008
27/11/2008
Adoption par le Conseil du budget modifié
17/12/2008
Débat en plénière
18/12/2008
Fin de la procédure au Parlement
13/03/2009
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2026B(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Budget
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    PETI  
    PE405.741  
    02/07/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    PE409.413  
    10/09/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    JURI  
    PE409.793  
    10/09/2008
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    PE412.238  
    25/09/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE413.987  
    06/10/2008
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A6-0397/2008  
    14/10/2008
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    T6-0516/2008  
    23/10/2008
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Projet de budget du Conseil
     
    11950/2008  
    17/07/2008
    CSL
    Document annexé à la procédure
     
    11948/2008  
    29/07/2008
    CSL
  • Commission européenne 
    Document annexé à la procédure
     
    SEC(2008)0534   Eur-Lex link  
    29/04/2008
    EC
    Avant-projet de budget de la Commission
     
    COM(2008)0300 Eur-Lex link  
    06/05/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    SEC(2008)2840   Eur-Lex link  
    17/11/2008
    EC
  • Tous 
    Document annexé à la procédure
       
    SEC(2008)0534   Eur-Lex link  
    29/04/2008
    EC
    Avant-projet de budget de la Commission
       
    COM(2008)0300 Eur-Lex link  
    06/05/2008
    EC
    Avis de la commission
    PETI  
    PE405.741  
    02/07/2008
    EP
     
    Projet de budget du Conseil
       
    11950/2008  
    17/07/2008
    CSL
    Document annexé à la procédure
       
    11948/2008  
    29/07/2008
    CSL
    Avis de la commission
    INTA  
    PE409.413  
    10/09/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    JURI  
    PE409.793  
    10/09/2008
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    PE412.238  
    25/09/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE413.987  
    06/10/2008
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A6-0397/2008  
    14/10/2008
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    T6-0516/2008  
    23/10/2008
    EP
    Document annexé à la procédure
       
    SEC(2008)2840   Eur-Lex link  
    17/11/2008
    EC
Acte final