Référence du document

2008/2030(INI)  
Espace et sécurité  
Informations de base  

2008/2030(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.03 Politique spatiale européenne
6.10.02 Politique de sécurité et de défense commune (PSDC); UEO, OTAN

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    03/10/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    07/04/2008
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Relations extérieures
    FERRERO-WALDNER Benita  
Evénements clés  
21/02/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
03/06/2008
Vote en commission
10/06/2008
Dépôt du rapport de la commission
09/07/2008
Débat en plénière
10/07/2008
Résultat du vote au parlement
10/07/2008
Décision du Parlement
10/07/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2030(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/58716
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    08/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    08/05/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    30/05/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/07/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    27/08/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    29/09/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    08/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    08/05/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    30/05/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/07/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    27/08/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    29/09/2008
    EC