Référence du document

2008/2041(INI)  
Vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine  
Informations de base  

2008/2041(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.08 Transport urbain
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.20 Développement durable
4.70.04 Politique urbaine, villes, aménagement du territoire, urbanisme

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    TRAN  
    Transports et tourisme
    09/10/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    05/02/2008
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    17/07/2007
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Energie et transports
    TAJANI Antonio  
Evénements clés  
25/09/2007
Publication du document de base non-législatif
COM(2007)0551 Eur-Lex link
21/02/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
29/05/2008
Vote en commission
12/06/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0252/2008
08/07/2008
Débat en plénière
09/07/2008
Résultat du vote au parlement
09/07/2008
Décision du Parlement
T6-0356/2008
09/07/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2041(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/6/57615
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