Référence du document

2008/2070(INI)  
Processus de Bologne et mobilité des étudiants  
Informations de base  

2008/2070(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.06 Enseignants, formateurs, élèves, étudiants
4.40.20 Coopération et accords pour l'éducation, la formation et la jeunesse

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/03/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/06/2008
Vote en commission
08/07/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0302/2008
22/09/2008
Débat en plénière
23/09/2008
Résultat du vote au parlement
23/09/2008
Décision du Parlement
T6-0423/2008
23/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2070(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54-p4; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/41837
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE404.721  
    11/04/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    BUDG  
    PE405.729  
    07/05/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE407.619  
    12/06/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0302/2008  
    08/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0423/2008  
    23/09/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073  
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6487  
    29/01/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE404.721  
    11/04/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    BUDG  
    PE405.729  
    07/05/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE407.619  
    12/06/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0302/2008  
    08/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0423/2008  
    23/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073  
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6487  
    29/01/2009
    EC