Référence du document

2008/2095(BUD)  
Budget rectificatif 3/2008: vaccinations contre la fièvre catarrhale du mouton; initiatives technologiques conjointes; Fonds de solidarité de l'UE; tableaux des effectifs de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes et du Comite économique et social européen (CESE)  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/04/2008
Publication de l'avant-projet de budget de la Commission
COM(2008)0201 Eur-Lex link
26/05/2008
Publication du projet de budget du Conseil
09903/2008
26/05/2008
Adoption du projet du budget par le Conseil
29/05/2008
Vote en commission
30/05/2008
Dépôt du rapport budgétaire
A6-0204/2008
04/06/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
05/06/2008
Résultat du vote au parlement
05/06/2008
Décision du Parlement
T6-0242/2008
05/06/2008
Fin de la procédure au Parlement
05/08/2008
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2095(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Budget
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/61865
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE405.932  
    13/05/2008
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A6-0204/2008  
    30/05/2008
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    T6-0242/2008  
    05/06/2008
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Projet de budget du Conseil
     
    09903/2008  
    26/05/2008
    CSL
  • Commission européenne 
    Avant-projet de budget de la Commission
     
    COM(2008)0201   Eur-Lex link  
    14/04/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)4439  
    16/07/2008
    EC
     
  • Tous 
    Avant-projet de budget de la Commission
       
    COM(2008)0201   Eur-Lex link  
    14/04/2008
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    PE405.932  
    13/05/2008
    EP
     
    Projet de budget du Conseil
       
    09903/2008  
    26/05/2008
    CSL
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A6-0204/2008  
    30/05/2008
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    T6-0242/2008  
    05/06/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)4439  
    16/07/2008
    EC
     
Acte final