Référence du document

2008/2102(INI)  
L'éducation et la formation tout au long de la vie au service de la connaissance, de la créativité et de l'innovation - Mise en oeuvre du programme de travail "Éducation et formation 2010"   
Informations de base  

2008/2102(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.04 Innovation
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.04 Enseignement supérieur, universités
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/11/2007
Publication du document de base non-législatif
COM(2007)0703 Eur-Lex link
24/04/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/05/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
06/11/2008
Vote en commission
20/11/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0455/2008
18/12/2008
Résultat du vote au parlement
18/12/2008
Décision du Parlement
T6-0625/2008
18/12/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2102(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/61856
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