Référence du document

2008/2105(INI)  
2050: L'avenir commence aujourd'hui - Recommandations pour la future politique communautaire intégrée en matière de changement climatique  
Informations de base  

2008/2105(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70 Politique de l'environnement
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
25/04/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
05/06/2008
Débat au Conseil
02/12/2008
Vote en commission
10/12/2008
Dépôt du rapport de la commission
04/02/2009
Résultat du vote au parlement
04/02/2009
Débat en plénière
04/02/2009
Décision du Parlement
04/02/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2105(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Commission spéciale/d'enquête
Base juridique
Règlement du Parlement EP 207
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CLIM/6/61900
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    23/07/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE414.191
    08/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    10/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    13/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    16/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    26/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/02/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    18/06/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    23/07/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE414.191
    08/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    10/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    13/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    16/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    26/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/02/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    18/06/2009
    EC