Référence du document

2008/2111(INI)  
Recommandation du Parlement européen au Conseil sur les priorités de l'UE pour la 63e session de l'Assemblée générale de l'ONU   
Informations de base  

2008/2111(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/04/2008
Publication du document de base non-législatif
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
24/06/2008
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
26/06/2008
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
09/07/2008
Résultat du vote au parlement
09/07/2008
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
09/07/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2111(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 134-p3
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/62515
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Document de base non législatif
       
    17/04/2008
    EP
    Projet de rapport de la commission
       
    06/05/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/06/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/07/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    27/08/2008
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    17/04/2008
    EP
    Projet de rapport de la commission
       
    06/05/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/06/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/07/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    27/08/2008
    EC