Référence du document

2008/2129(INI)  
Education aux médias dans un monde numérique   
Informations de base  

2008/2129(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
3.30.08 Presse, liberté et pluralisme des médias
3.30.25 Réseaux mondiaux et société de l'information, internet
4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/05/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
21/05/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/11/2008
Vote en commission
24/11/2008
Dépôt du rapport de la commission
15/12/2008
Débat en plénière
16/12/2008
Résultat du vote au parlement
16/12/2008
Décision du Parlement
16/12/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2129(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 52; Règlement du Parlement EP 52-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/62879
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    28/07/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/09/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    24/11/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/12/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/04/2009
    EC
     
    Document de suivi
     
    C(2009)6464
    20/08/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    28/07/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/09/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    24/11/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/12/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/04/2009
    EC
     
    Document de suivi
       
    C(2009)6464
    20/08/2009
    EC