Référence du document

2008/2132(INI)  
Impact du tourisme dans les régions côtières sous l'angle du développement régional  
Informations de base  

2008/2132(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
4.50 Tourisme
4.70 Politique régionale
4.70.07 Fonds européen de développement régional (FEDER)

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
05/11/2008
Vote en commission
12/11/2008
Dépôt du rapport de la commission
15/12/2008
Débat en plénière
16/12/2008
Résultat du vote au parlement
16/12/2008
Décision du Parlement
16/12/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2132(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
REGI/6/62887
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    16/09/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    15/10/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    TRAN  
    04/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    12/11/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/12/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)402
    29/01/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    16/09/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    15/10/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    TRAN  
    04/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    12/11/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/12/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)402
    29/01/2009
    EC