Référence du document

2008/2132(INI)  
Impact du tourisme dans les régions côtières sous l'angle du développement régional  
Informations de base  

2008/2132(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
4.50 Tourisme
4.70 Politique régionale
4.70.07 Fonds européen de développement régional (FEDER)

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
05/11/2008
Vote en commission
12/11/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0442/2008
15/12/2008
Débat en plénière
16/12/2008
Résultat du vote au parlement
16/12/2008
Décision du Parlement
T6-0597/2008
16/12/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2132(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
REGI/6/62887
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE412.206  
    16/09/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE414.273  
    15/10/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    TRAN  
    PE412.095  
    04/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0442/2008  
    12/11/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0597/2008  
    16/12/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)402  
    29/01/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE412.206  
    16/09/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE414.273  
    15/10/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    TRAN  
    PE412.095  
    04/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0442/2008  
    12/11/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0597/2008  
    16/12/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)402  
    29/01/2009
    EC