Référence du document

2008/2140(INI)  
Promouvoir une démonstration à brève échéance de la production durable d'énergie à partir de combustibles fossiles  
Informations de base  

2008/2140(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.60 Politique de l'énergie
3.60.01 Combustibles solides, charbonnages, industrie minière
3.60.02 Industrie pétrolière, carburants
3.60.03 Gaz, électricité, gaz naturel, biogaz
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.20 Développement durable

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    27/05/2008
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    (Commission associée)
    03/06/2008
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Energie et transports
    PIEBALGS Andris  
Evénements clés  
23/01/2008
Publication du document de base non-législatif
COM(2008)0013 Eur-Lex link
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
16/10/2008
Vote en commission
21/10/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0418/2008
17/11/2008
Débat en plénière
18/11/2008
Résultat du vote au parlement
18/11/2008
Décision du Parlement
T6-0545/2008
18/11/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2140(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54-p4; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/62938
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