Référence du document

2008/2140(INI)  
Promouvoir une démonstration à brève échéance de la production durable d'énergie à partir de combustibles fossiles  
Informations de base  

2008/2140(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.60 Politique de l'énergie
3.60.01 Combustibles solides, charbonnages, industrie minière
3.60.02 Industrie pétrolière, carburants
3.60.03 Gaz, électricité, gaz naturel, biogaz
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.20 Développement durable

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    (Commission associée)
    27/05/2008
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    (Commission associée)
    03/06/2008
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Energie et transports
    PIEBALGS Andris  
Evénements clés  
23/01/2008
Publication du document de base non-législatif
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
16/10/2008
Vote en commission
21/10/2008
Dépôt du rapport de la commission
17/11/2008
Débat en plénière
18/11/2008
Résultat du vote au parlement
18/11/2008
Décision du Parlement
18/11/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2140(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/62938
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    30/06/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    16/09/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    09/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE414.289
    14/10/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/10/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    18/11/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document annexé à la procédure
     
    23/01/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    SEC(2008)0047 Eur-Lex link  
    23/01/2008
    EC
     
    Document annexé à la procédure
     
    23/01/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    10/03/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document annexé à la procédure
       
    23/01/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    SEC(2008)0047 Eur-Lex link  
    23/01/2008
    EC
     
    Document annexé à la procédure
       
    23/01/2008
    EC
     
    Projet de rapport de la commission
       
    30/06/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    16/09/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    09/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE414.289
    14/10/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/10/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    18/11/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    10/03/2009
    EC