Référence du document

2008/2156(INI)  
UEM@10: Succès et défis de dix ans d'union économique et monétaire  
Informations de base  

2008/2156(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
5.20.01 Coordination des politiques monétaires, Institut monétaire européen (IME), Union économique et monétaire (UEM)

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
06/05/2008
Publication du document de base non-législatif
19/06/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/10/2008
Vote en commission
28/10/2008
Dépôt du rapport de la commission
17/11/2008
Débat en plénière
18/11/2008
Résultat du vote au parlement
18/11/2008
Décision du Parlement
18/11/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2156(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ECON/6/62761
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    14/07/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/09/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    10/09/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    28/10/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    18/11/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    07/05/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    SEC(2008)0553 Eur-Lex link  
    07/05/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    10/03/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    07/05/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    SEC(2008)0553 Eur-Lex link  
    07/05/2008
    EC
     
    Projet de rapport de la commission
       
    14/07/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/09/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    10/09/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    28/10/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    18/11/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    10/03/2009
    EC