Référence du document

2008/2166(BUD)  
Budget rectificatif 6/2008: agences exécutives (EACEA, AESP, AE RTE-T); Entreprise commune «Piles à combustible et Hydrogène» (PCH); Eurojust; Programme pour l'innovation et la compétitivité (PIC)  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
01/07/2008
Publication de l'avant-projet de budget de la Commission
COM(2008)0429 Eur-Lex link
11/09/2008
Vote en commission
15/09/2008
Publication du projet de budget du Conseil
12984/2008
15/09/2008
Adoption du projet du budget par le Conseil
16/09/2008
Dépôt du rapport budgétaire
A6-0353/2008
23/09/2008
Résultat du vote au parlement
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/09/2008
Décision du Parlement
T6-0419/2008
23/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
14/11/2008
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2166(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Budget
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/64937
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE409.663  
    08/09/2008
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A6-0353/2008  
    16/09/2008
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    T6-0419/2008  
    23/09/2008
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Projet de budget du Conseil
     
    12984/2008  
    15/09/2008
    CSL
  • Commission européenne 
    Avant-projet de budget de la Commission
     
    COM(2008)0429   Eur-Lex link  
    01/07/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073  
    17/10/2008
    EC
     
  • Tous 
    Avant-projet de budget de la Commission
       
    COM(2008)0429   Eur-Lex link  
    01/07/2008
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    PE409.663  
    08/09/2008
    EP
     
    Projet de budget du Conseil
       
    12984/2008  
    15/09/2008
    CSL
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A6-0353/2008  
    16/09/2008
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    T6-0419/2008  
    23/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073  
    17/10/2008
    EC
     
Acte final