Référence du document

2008/2178(INI)  
La PCP et l'approche écosystémique de la gestion de la pêche  
Informations de base  

2008/2178(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.15 Politique de la pêche
3.15.01 Conservation des ressources halieutiques et de pêche
3.15.04 Gestion des pêches, pêcheries, lieux de pêche

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    PECH  
    Pêche
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
Evénements clés  
10/04/2008
Publication du document de base non-législatif
04/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
02/12/2008
Vote en commission
08/12/2008
Dépôt du rapport de la commission
12/01/2009
Débat en plénière
13/01/2009
Résultat du vote au parlement
13/01/2009
Décision du Parlement
13/01/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2178(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PECH/6/63536
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    15/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    14/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    13/01/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    11/04/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    SEC(2008)0449 Eur-Lex link  
    11/04/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    30/04/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    11/04/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    SEC(2008)0449 Eur-Lex link  
    11/04/2008
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    15/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    14/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    13/01/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    30/04/2009
    EC