Référence du document

2008/2197(INI)  
Rôle de l'OTAN dans l'architecture de sécurité de l'UE  
Informations de base  

2008/2197(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.10.02 Politique de sécurité et de défense commune (PSDC); UEO, OTAN

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/01/2009
Vote en commission
28/01/2009
Dépôt du rapport de la commission
A6-0033/2009
18/02/2009
Débat en plénière
19/02/2009
Résultat du vote au parlement
19/02/2009
Décision du Parlement
T6-0076/2009
19/02/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2197(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/66637
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE414.153  
    16/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE416.254  
    26/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0033/2009  
    28/01/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0076/2009  
    19/02/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)1487/2
    18/03/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE414.153  
    16/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE416.254  
    26/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0033/2009  
    28/01/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0076/2009  
    19/02/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)1487/2
    18/03/2009
    EC