Référence du document

2008/2211(INI)  
Préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiques  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
17/02/2009
Vote en commission
23/02/2009
Dépôt du rapport de la commission
A6-0089/2009
01/04/2009
Débat en plénière
02/04/2009
Résultat du vote au parlement
02/04/2009
Décision du Parlement
T6-0216/2009
02/04/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2211(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/6/65496
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE416.575  
    19/12/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE418.284  
    30/01/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0089/2009  
    23/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0216/2009  
    02/04/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)3508  
    13/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE416.575  
    19/12/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE418.284  
    30/01/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0089/2009  
    23/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0216/2009  
    02/04/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)3508  
    13/10/2009
    EC