Référence du document

2008/2213(INI)  
Favoriser les carrières et la mobilité: un partenariat européen pour les chercheurs  
Informations de base  

2008/2213(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
3.50.04 Innovation
3.50.06 Personnel de la recherche, chercheurs
3.50.20 Coopération et accords scientifiques et technologiques
4.15.04 Main-d'oeuvre, mobilité et conversion professionnelles, conditions de travail

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/05/2008
Publication du document de base non-législatif
COM(2008)0317 Eur-Lex link
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
25/09/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
01/12/2008
Débat au Conseil
12/02/2009
Vote en commission
18/02/2009
Dépôt du rapport de la commission
12/03/2009
Résultat du vote au parlement
12/03/2009
Décision du Parlement
12/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2213(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/64699
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    14/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    03/12/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    16/12/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    CULT  
    22/01/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    COM(2008)0317 Eur-Lex link  
    23/05/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    23/05/2008
    EC
     
    Document annexé à la procédure
     
    23/05/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    COM(2008)0317 Eur-Lex link  
    23/05/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    23/05/2008
    EC
     
    Document annexé à la procédure
       
    23/05/2008
    EC
     
    Projet de rapport de la commission
       
    14/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    03/12/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    16/12/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    CULT  
    22/01/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/10/2009
    EC