Référence du document

2008/2218(INI)  
Livre vert sur l'avenir de la politique dans le domaine des RTE de transport  
Informations de base  

2008/2218(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.11 Réseaux transeuropéens de transport

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    TRAN  
    Transports et tourisme
    11/11/2008
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    05/11/2008
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Energie et transports
    TAJANI Antonio  
Evénements clés  
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
31/03/2009
Vote en commission
03/04/2009
Dépôt du rapport de la commission
A6-0224/2009
21/04/2009
Débat en plénière
22/04/2009
Résultat du vote au parlement
22/04/2009
Décision du Parlement
T6-0258/2009
22/04/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2218(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/6/66700
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE418.088  
    05/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    REGI  
    PE418.034  
    13/02/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE420.159  
    19/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0224/2009  
    03/04/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0258/2009  
    22/04/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)3615  
    27/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE418.088  
    05/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    REGI  
    PE418.034  
    13/02/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE420.159  
    19/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0224/2009  
    03/04/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0258/2009  
    22/04/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)3615  
    27/10/2009
    EC