Référence du document

2008/2224(INI)  
Dialogue actif avec les citoyens sur l'Europe  
Informations de base  

2008/2224(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.45 Espace culturel commun, diversité culturelle
8 Etat et évolution de l'Union

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    CULT  
    Culture et éducation
    (Commission associée)
    17/06/2008
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    15/07/2008
    BUDG  
    Budgets
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    07/07/2008
    REGI  
    Développement régional
    05/11/2008
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    (Commission associée)
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    21/10/2008
    PETI  
    Pétitions
    06/11/2008
  • DG de la Commission
    Commissaire
    WALLSTRÖM Margot  
Evénements clés  
02/04/2008
Publication du document de base non-législatif
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
17/02/2009
Vote en commission
26/02/2009
Dépôt du rapport de la commission
23/03/2009
Débat en plénière
24/03/2009
Résultat du vote au parlement
24/03/2009
Décision du Parlement
24/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2224(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54-p4; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/66758
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    12/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    PE415.021
    20/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    IMCO  
    PE414.358
    23/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    AFCO  
    PE415.177
    26/01/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    26/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    PETI  
    PE416.356
    11/02/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    PE412.271
    12/02/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    REGI  
    PE416.667
    13/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    02/04/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    08/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    02/04/2008
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    12/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    PE415.021
    20/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    IMCO  
    PE414.358
    23/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    AFCO  
    PE415.177
    26/01/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    26/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    PETI  
    PE416.356
    11/02/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    PE412.271
    12/02/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    REGI  
    PE416.667
    13/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    08/10/2009
    EC