Référence du document

2008/2239(INI)  
Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
09/10/2008
Débat au Conseil
2895
13/11/2008
Publication du document de base non-législatif
COM(2008)0781 Eur-Lex link
08/12/2008
Débat au Conseil
2913
21/01/2009
Vote en commission
26/01/2009
Dépôt du rapport de la commission
A6-0013/2009
02/02/2009
Débat en plénière
03/02/2009
Résultat du vote au parlement
03/02/2009
Décision du Parlement
T6-0038/2009
03/02/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2239(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/64700
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