Référence du document

2008/2245(INI)  
Approche intégrée de l'égalité entre les hommes et les femmes dans le cadre des travaux des commissions et des délégations  
Informations de base  

2008/2245(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.04 Egalité des genres
8.40.01.06 Commissions, délégations interparlementaires

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
31/03/2009
Vote en commission
02/04/2009
Dépôt du rapport de la commission
A6-0198/2009
21/04/2009
Débat en plénière
22/04/2009
Résultat du vote au parlement
22/04/2009
Décision du Parlement
T6-0240/2009
22/04/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2245(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport annuel
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54-p4; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/6/66822
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE418.282  
    30/01/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE421.194  
    24/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0198/2009  
    02/04/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0240/2009  
    22/04/2009
    EP
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE418.282  
    30/01/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE421.194  
    24/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0198/2009  
    02/04/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0240/2009  
    22/04/2009
    EP